Mentions légales
Le site est protégé par les lois régissant la
propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le
reproduire,dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement,
sans un accord écrit de son auteur.
Déclaration CNIL
Conformément à la Loi Informatique et Libertés
du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès,de
rectification et de suppression des données personnelles vous
concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de
nous écrire, soit d'en faire la demande via, entre autres, notre e-mail
(rubrique 'Contact'). Liens vers le site des Gîtes de France. Les Gîtes
de France ne sauraient autoriser un lien hypertexte de tout autre site
vers le sien sans son autorisation expresse et préalable.
Respect de la vie privée
Conformément à la loi Informatique et Liberté et
aux recommandations de la CNIL, les informations collectées ne sont
conservées que pour une durée d'un an. Certaines informations peuvent
toutefois être conservées pour une durée supérieure sauf avis contraire
de l'auteur des données le concernant. Vous disposez d'un droit d'accès,
de modification, de rectification et de suppression des données qui
vous concernent. Pour l'exercer, contactez nous par e-mail à
contact@gites-de-france-allier.com. Seuls les Gîtes de France de
l'Allier sont destinataire de ces informations.
Crédits photos
Gîtes de France Allier, Comité Départemental du Tourisme de l'Allier, Mr
LACROIX Rémy / CDT 03, Mr ANDRE Patrick / CDT 03, Mr DAMASE Joël / CDT
03, Mr Léonard LEROUX / CDT 03,Mr RAINAUT Jean-Philippe, Mme DEVILLERS
Nicole, Pascal François / CNCS.
ATTENTION : les photos des hébergements ne sont pas contractuelles.
ATTENTION : les photos des hébergements ne sont pas contractuelles.
L'éditeur
L'édition d'informations en ligne obéit aux
mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site
est doncrégi par la Loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs.
L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles
éditoriales en vigueur : Disposer du droit de diffuser sur son site le
contenu proposé. Faire tout son possible pour vérifier la validité des
informations portées à la connaissance du public. Autoriser le lecteur à
imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage
strictement personnel.
L'utilisateur
L'utilisateur du site s'engage pour sa part à
respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus
proposés sur le site c'est-à-dire : - A ne pas reproduire, résumer,
modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de
l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque,
information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé,
ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de
diffusion en nombre. - A ne pas recopier tout ou partie du site sur un
autre site ou un réseau interne d'entreprise. La violation de ces
dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes
responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Developpement - hébergement
ITEA
9bis boulevard Emile Romanet
44100 Nantes
Tél. : 02.40.16.16.00
Email : equipe@itea.fr
9bis boulevard Emile Romanet
44100 Nantes
Tél. : 02.40.16.16.00
Email : equipe@itea.fr
Médiation des litiges de la consommation :
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le
processus de médiation des litiges de la consommation », le client a le
droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par le
réseau Gîtes de France®. Le médiateur 'droit de la consommation' ainsi
proposé est MEDICYS.
Ce dispositif de médiation peut être joint par :
- voie électronique : www.medicys.fr ;
- ou par voie postale : MEDICYS - Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice - 73, Boulevard de Clichy, 75009 - Paris
Ce dispositif de médiation peut être joint par :
- voie électronique : www.medicys.fr ;
- ou par voie postale : MEDICYS - Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice - 73, Boulevard de Clichy, 75009 - Paris
Conditions Générales d’Utilisation – Avis Clients
Ces Conditions Générales d’Utilisation portent sur les principes et
règles de collecte, modération et restitution des avis clients en ligne.
Elles assurent la fiabilité des processus de collecte et définissent l'ensemble des principes et exigences mis en place par Gîtes de France, afin de traiter de manière transparente et loyale les avis clients.
Le traitement des avis comprend les étapes de leur collecte, leur modération et leur restitution.
Consulter l'intégralité des Conditions Générales d’Utilisation – Avis Clients
Elles assurent la fiabilité des processus de collecte et définissent l'ensemble des principes et exigences mis en place par Gîtes de France, afin de traiter de manière transparente et loyale les avis clients.
Le traitement des avis comprend les étapes de leur collecte, leur modération et leur restitution.
Consulter l'intégralité des Conditions Générales d’Utilisation – Avis Clients